Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom : Association Henri Tomasi
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : 48 avenue des Chartreux, 13004 Marseille, France
Email : ctomasi@club-internet.fr
Téléphone : 06 81 17 82 88
Représentant légal : Jacques Bonnadier
2. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone de l’hébergeur : 1007
3. Directeur de la publication
Claude Tomasi, en qualité de responsable de la communication, est responsable de la publication pour le site https://www.henri‑tomasi.fr/
4. Conditions d’accès et d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux lois françaises et européennes en vigueur. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
5. Propriété intellectuelle
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9. Droit applicable
Le présent site et les mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
10. Date de mise à jour
Ces mentions légales ont été mises à jour le 20/10/2025. L’association se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis. Il est conseillé à l’utilisateur de les consulter régulièrement.